Guide succinct pour les comptables
Tout changement apporté par IFRS 18 n'emporte pas pour autant un changement comptable.
À la différence de la nouvelle structure du compte de résultat, des mesures de performance définies par la direction et des exigences renforcées d'agrégation et de désagrégation, les principes fondamentaux de continuité d'exploitation et de comptabilité d'engagement restent pour l'essentiel inchangés.
L'évolution importante est structurelle.
IFRS 18 remplaçant IAS 1, les exigences fondamentales relatives à la base de préparation des états financiers, dont la continuité d'exploitation et la comptabilité d'engagement, sont transférées dans IAS 8, Base de préparation des états financiers.
Pour les comptables, le message est donc le suivant :
Ne changez pas le principe comptable. Changez l'endroit où vous cherchez l'exigence — et veillez à ce que votre appréciation, votre documentation et vos informations restent solides.
IAS 1 et IFRS 18 / IAS 8 — qu'est-ce qui a changé ?
| IAS 1 | IFRS 18 / IAS 8 |
| Les exigences de continuité d'exploitation figuraient dans IAS 1. | Les exigences de continuité d'exploitation sont transférées dans IAS 8. |
| L'exigence de comptabilité d'engagement figurait dans IAS 1. | L'exigence de comptabilité d'engagement est transférée dans IAS 8. |
| La direction appréciait si l'entité était en continuité d'exploitation. | La même appréciation reste requise. |
| Les incertitudes significatives liées à la continuité d'exploitation appelaient une information. | Le principe d'information demeure pour l'essentiel inchangé. |
| Les états financiers, hors information sur les flux de trésorerie, retenaient la comptabilité d'engagement. | Le même principe de comptabilité d'engagement demeure. |
Alors, quel est le véritable changement ?
Continuité d'exploitation : la responsabilité du comptable demeure
Les états financiers sont établis sur une base de continuité d'exploitation, sauf si la direction a l'intention de liquider l'entité ou de cesser son activité, ou n'a pas d'autre solution réaliste.
Le comptable doit donc continuer d'étayer l'appréciation de la direction : le déplacement de l'exigence n'en diminue en rien l'importance.
Exemple 1 — une entité saine
Supposons qu'une entreprise industrielle présente :
Trésorerie : 25 millions de dollars
Ratio de liquidité générale : 2,5
Flux d'exploitation : positifs
Ligne de crédit : disponible
| IAS 1 | IFRS 18 / IAS 8 |
| La direction apprécie les éléments disponibles. | La direction apprécie les mêmes éléments disponibles. |
| Conclusion : la base de continuité d'exploitation est appropriée. | Conclusion : la base de continuité d'exploitation est appropriée. |
| Exigence figurant dans IAS 1. | Exigence désormais située dans IAS 8. |
Qu'est-ce qui a changé ?
La référence a changé. La conclusion, non.
Le comptable devrait donc se garder d'interpréter IFRS 18 comme imposant une nouvelle méthode pour la continuité d'exploitation.
Exemple 2 — difficultés financières
Supposons maintenant que l'entité présente :
IAS 1 et IFRS 18 / IAS 8
| IAS 1 | IFRS 18 / IAS 8 |
| La direction apprécie si des événements ou des situations créent une incertitude significative. | La direction procède à la même appréciation. |
| Les plans de financement et les prévisions de trésorerie sont examinés. | Les mêmes éléments justificatifs restent pertinents. |
| Les incertitudes significatives appellent une information appropriée. | Le principe d'information demeure pour l'essentiel inchangé. |
Les travaux du comptable restent donc centrés sur la qualité des éléments étayant la conclusion de la direction.
Que doit contenir le dossier de continuité d'exploitation ?
Un dossier comptable solide devrait comprendre :
Le comptable devrait pouvoir démontrer non seulement que la direction a conclu à la continuité d'exploitation, mais pourquoi cette conclusion est défendable.
L'information fournie doit refléter la situation réelle de l'entité
Une formule générique telle que « La direction estime que l'entité poursuivra son exploitation » peut ne pas suffire en cas de fortes tensions de liquidité ou d'incertitudes.
Le cas échéant, l'information fournie devrait exposer la situation réelle, y compris les incertitudes et la réponse de la direction.
Par exemple :
| Générique | Davantage propre à l'entité |
| La direction estime que l'entreprise reste en continuité d'exploitation. | L'entité porte une dette de 10 millions de dollars à échéance dans les douze mois. L'appréciation de la continuité d'exploitation par la direction tient compte des flux de trésorerie prévisionnels et des projets de refinancement. Les incertitudes et les plans de la direction sont décrits en note. |
L'objectif n'est pas de produire une information plus optimiste.
Il s'agit de produire une information transparente et étayée, conforme à l'appréciation réelle de la direction.
Et la comptabilité d'engagement ?
Là encore, le principe n'a pas fondamentalement changé.
Les opérations et les événements continuent d'être comptabilisés conformément aux normes comptables IFRS applicables au moment où ils surviennent, et non lorsque la trésorerie correspondante est encaissée ou décaissée.
Prenons l'exemple d'une prestation de conseil
Prestation réalisée : décembre 2026
Chiffre d'affaires : 100 000 $
Encaissement client : mars 2027
| IAS 1 | IFRS 18 / IAS 8 |
| Chiffre d'affaires comptabilisé en 2026. | Chiffre d'affaires comptabilisé en 2026. |
| L'encaissement intervenu en mars 2027 ne détermine pas l'exercice de comptabilisation. | Même traitement. |
| Exigence de comptabilité d'engagement figurant dans IAS 1. | Exigence de comptabilité d'engagement figurant dans IAS 8. |
Traitement comptable : inchangé.
La comptabilité d'engagement, c'est toujours rattacher au bon exercice
Pour le comptable, la comptabilité d'engagement continue d'exiger une attention particulière à :
Le fait qu'IFRS 18 déplace ce principe dans le corpus IFRS ne change rien à ces obligations de clôture.
Que doivent réellement changer les comptables ?
Bien que les principes comptables demeurent pour l'essentiel inchangés, plusieurs mises à jour pratiques peuvent s'imposer.
Liste de contrôle de préparation du comptable
Avant l'entrée en vigueur d'IFRS 18 :
Le message clé
Pour la continuité d'exploitation et la comptabilité d'engagement, IFRS 18 modifie surtout l'architecture des normes, non les principes comptables sous-jacents.
Continuité d'exploitation
Même appréciation → mêmes éléments probants → même principe fondamental → nouvel emplacement
Comptabilité d'engagement
Même rigueur de comptabilisation → même traitement comptable → nouvel emplacement
Pour le comptable, la priorité n'est donc pas de refaire la comptabilité, mais de mettre à jour les renvois, de maintenir la rigueur, de renforcer la documentation et de veiller à ce que les états financiers reflètent la situation réelle de l'entité.
