IFRS 18 : vos mesures de performance définies par la direction sont-elles prêtes ?

Guide succinct à l'usage des entités pour présenter et communiquer leur performance financière

Introduction

IFRS 18 — Présentation et informations à fournir dans les états financiers — introduit des exigences d'information propres aux mesures de performance définies par la direction (MPM).

Beaucoup d'entités communiquent déjà, hors de leurs états financiers, des mesures telles que le résultat opérationnel ajusté, l'EBITDA ajusté, le résultat sous-jacent ou le résultat courant.

Le changement majeur est que, lorsqu'une telle mesure répond à la définition IFRS 18 d'une MPM, l'information la concernant doit désormais figurer dans les états financiers, accompagnée d'un rapprochement et d'explications.

Pour le comptable, cela signifie passer du simple calcul d'une mesure de performance à son recensement, sa définition, son rapprochement, sa documentation et sa justification formels.

1. Qu'est-ce qu'une MPM ?

Sous IFRS 18, une MPM est un sous-total de produits et de charges qui :

1. est utilisée dans la communication publique, en dehors des états financiers ;
2. communique la vision de la direction sur un aspect de la performance financière de l'entité dans son ensemble ; et
3. n'est pas un sous-total expressément requis par les normes comptables IFRS, ni exclu par IFRS 18.

Exemples de mesures pouvant constituer des MPM

• Résultat opérationnel ajusté
• EBITDA ajusté
• Résultat sous-jacent
• Résultat courant

Le seul nom de la mesure ne détermine pas s'il s'agit d'une MPM. Le comptable doit apprécier si elle répond à la définition d'IFRS 18.

Tout *indicateur n'est pas une MPM

* KPI : indicateur clé de performance.
** À condition que la mesure réponde à la définition IFRS 18 d'une MPM.

2. IAS 1 et IFRS 18 : qu'est-ce qui change ?

Le changement essentiel

Avant : calculer et communiquer la mesure.
Désormais : recenser → définir → expliquer → rapprocher → justifier → communiquer.

3. Exemple visuel : le résultat opérationnel ajusté

Supposons que la direction communique publiquement un résultat opérationnel ajusté pour exprimer sa vision de la performance sous-jacente.

4. Exemple visuel : l'EBITDA ajusté

IAS 1 — communication habituelle

La mesure pouvait être communiquée publiquement sans note MPM spécifique aux IFRS expliquant l'intégralité du passage.

IFRS 18 — si la mesure constitue une MPM

Le comptable doit être en mesure de justifier :

• la définition de l'EBITDA ajusté ;
• comment la mesure est calculée ;
• pourquoi la direction l'utilise ;
• chaque ajustement de rapprochement ;
• les effets d'impôt requis ;
• les effets requis sur les participations ne donnant pas le contrôle, le cas échéant ; et
• informations comparatives.

5. La communication publique compte

Une mesure de performance ne devient pas une MPM du seul fait que la direction la calcule en interne.

IFRS 18 vise les mesures utilisées dans la communication publique, en dehors des états financiers.

Parmi les communications publiques figurent le rapport de gestion, les communiqués et les présentations aux investisseurs.

Le comptable a donc besoin d'une visibilité qui dépasse les états financiers de clôture.

La nouvelle question du comptable :
Quelles mesures de performance l'entité communique-t-elle publiquement ?

L'équipe financière devrait donc se coordonner avec les relations investisseurs, la direction et la communication pour recenser les MPM potentielles avant d'établir les états financiers.

6. Comment le comptable doit-il se préparer ?

La démarche devrait suivre cet ordre :

Communications publiques → recenser les mesures de performance → déterminer celles qui répondent à la définition d'une MPM → définir chaque MPM → repérer le sous-total IFRS le plus directement comparable → préparer le rapprochement → calculer les effets d'impôt et sur les participations ne donnant pas le contrôle → préparer l'information comparative → établir l'information MPM IFRS 18

7. Tenir un registre des MPM

Un registre des MPM pourrait contenir :

Le registre devrait garantir que les mesures communiquées dans les états financiers correspondent à celles que la direction communique publiquement.

8. Liste de contrôle de préparation du comptable

Avant l'entrée en vigueur d'IFRS 18, les comptables devraient :

• recenser les mesures de performance utilisées dans la communication publique ;
• déterminer quelles mesures répondent à la définition IFRS 18 d'une MPM ;
• tenir un registre des MPM ;
• définir formellement chaque MPM ;
• documenter pourquoi la direction utilise la mesure ;
• documenter la méthode de calcul ;
• repérer le sous-total IFRS le plus directement comparable ;
• préparer le rapprochement requis ;
• justifier chaque ajustement de rapprochement ;
• calculer les effets d'impôt requis ;
• calculer, le cas échéant, les effets sur les participations ne donnant pas le contrôle ;
• préparer les informations comparatives ;
• documenter les changements de MPM ou de méthode de calcul ; et
• conserver une piste d'audit claire à l'appui de l'information fournie.

Sous IAS 1, les mesures de performance de la direction pouvaient largement rester hors du cadre des états financiers IFRS.

Sous IFRS 18, lorsqu'une mesure de performance constitue une MPM, le comptable doit faire entrer la transparence qui l'entoure dans les états financiers.

La responsabilité du comptable n'est donc plus simplement :

« Comment avons-nous calculé ce chiffre ? »

Cela devient :

« Pourquoi l'utilisons-nous, d'où vient-elle, comment se rapproche-t-elle des IFRS, et chaque ajustement est-il justifiable ? »

IFRS 18 fait passer les mesures de performance admissibles du statut de chiffres communiqués à l'extérieur à celui d'informations financières formellement publiées et justifiables.