Sous IFRS 18 : intitulés et libellés — même souplesse, plus de clarté

Guide succinct pour les comptables

La question pratique n'est pas seulement de savoir si un libellé est acceptable, mais s'il communique fidèlement l'information financière sous-jacente sans masquer des éléments significatifs

À la différence des changements importants apportés à l'état du résultat net, IFRS 18 conserve largement la souplesse qu'offrait IAS 1 pour choisir intitulés, rubriques et libellés appropriés.

Une entité peut continuer d'employer des termes familiers tels que compte de résultat plutôt qu'état du résultat net, à condition que l'intitulé rende fidèlement compte de l'information présentée.

IFRS 18 introduit toutefois une distinction importante : certains sous-totaux de performance ont désormais un sens défini, tandis que les exigences renforcées d'agrégation et de désagrégation imposent des libellés clairs et informatifs.

Pour le comptable, l'enjeu n'est pas de choisir d'autres mots. C'est de veiller à ce que les mots employés décrivent fidèlement ce que disent les états financiers.

IAS 1 et IFRS 18 — qu'est-ce qui a changé ?

Le changement pour le comptable :

Avant : une souplesse dans la terminologie de présentation.

Désormais : la souplesse demeure, mais avec plus de rigueur sur les sous-totaux définis et les libellés informatifs.

1. Intitulés des états financiers — doivent-ils changer ?

Considérez l'intitulé retenu pour le compte de résultat.

Le même principe vaut généralement pour Bilan et État de la situation financière.

Le point pour le comptable : IFRS 18 n'oblige pas à renommer chaque état de synthèse. Revoyez les intitulés pour leur clarté et leur cohérence, plutôt que de changer inutilement une terminologie établie.

2. « Revenue » ou « Turnover » — quel libellé retenir ?

Les sociétés emploient parfois des termes différents pour des produits semblables.

Bien que le terme Revenue soit largement admis dans le reporting IFRS, le mot Turnover n'est pas interdit pour autant.

Le comptable devrait se demander si le libellé décrit clairement le montant comptabilisé selon les exigences applicables et s'il est compréhensible pour le lecteur.

L'objectif n'est pas de normaliser chaque mot, mais d'éviter l'ambiguïté.

3. Résultat opérationnel — c'est là qu'IFRS 18 fait la différence

Sous IAS 1, le résultat opérationnel n'était pas un sous-total spécifiquement défini.

Les entités pouvaient donc retenir en pratique des calculs et des libellés différents.

IFRS 18 introduit un sous-total défini de résultat opérationnel, calculé selon ses exigences de classement.

Exemple pratique

Supposons qu'une entité présente :

Résultat opérationnel sous IFRS 18 : 5 millions de dollars

Charges de restructuration comprises dans le résultat opérationnel : 1 million de dollars

La direction calcule également :

Résultat opérationnel ajusté : 6 millions de dollars

Ces montants ne sont pas interchangeables.

Résultat opérationnel — 5 millions de dollars correspond au sous-total défini par les IFRS.

Résultat opérationnel ajusté — 6 millions de dollars correspond à une autre mesure de performance.

Selon la manière dont elle est utilisée et l'endroit où elle l'est, la mesure ajustée peut constituer une mesure de performance définie par la direction (MPM) et appeler les informations prévues par IFRS 18.

Le point pour le comptable : un libellé différent ne doit pas servir à masquer un calcul différent. Le comptable doit distinguer les sous-totaux définis par les IFRS des mesures ajustées par la direction.

4. Résultat avant financement et impôt sur le résultat — un autre sous-total défini

Sous IAS 1, les entités n'étaient pas tenues de présenter un sous-total normalisé de résultat avant financement et impôt sur le résultat.

IFRS 18 en fait un sous-total défini, généralement obligatoire dans l'état du résultat net, sauf exceptions pour certaines entités exerçant des activités principales spécifiées.

L'objectif est d'améliorer la comparabilité en distinguant la performance avant les effets du financement et de l'impôt.

IAS 1 et IFRS 18

Exemple pratique

Supposons qu'une société présente :

• Résultat opérationnel : 5 millions de dollars
• Quote-part de résultat des entreprises associées classée en investissement : 0,5 million de dollars
• Charges financières classées dans la catégorie financement : 0,8 million de dollars
• Charge d'impôt sur le résultat : 1 million de dollars

L'illustration suppose une entité non financière sans activité principale spécifiée et sans autres produits ni charges.

À retenir pour le comptable

Sous IFRS 18, le résultat avant financement et impôt sur le résultat n'est pas un simple autre nom du résultat avant impôt.

Les deux sous-totaux représentent des mesures différentes :

Résultat avant financement et impôt sur le résultat — 5,5 M$

Résultat avant impôt — 4,7 M$

Le comptable doit s'assurer que le sous-total est calculé conformément à IFRS 18 et que son intitulé ne sert pas à désigner un montant différent ou ajusté par la direction.

Le principe essentiel est le suivant :

Les sous-totaux définis par les IFRS doivent refléter les calculs prescrits, et non la définition de la performance préférée par la direction.

5. Autres produits — le libellé est-il assez informatif ?

Prenons une société qui présente :

Autres produits — 5 millions de dollars

Le montant comprend :

• Subventions publiques : 2,5 millions de dollars
• Gain sur cession de matériel : 1,5 million de dollars
• Produits de dividendes : 1 million de dollars

Sous IFRS 18, le comptable devrait apprécier si les composantes présentent des caractéristiques assez proches pour être regroupées et si une information significative s'en trouve masquée.

Surtout, ces éléments peuvent relever de catégories IFRS 18 différentes au compte de résultat, selon les exigences de classement applicables.

Le comptable doit donc d'abord classer correctement les éléments, puis déterminer l'agrégation et le libellé appropriés.

« Autres produits » n'est pas interdit. Mais un libellé générique ne doit pas dissimuler une information significative que le lecteur doit connaître.

L'information distincte peut figurer dans l'état de synthèse ou dans les notes, selon ce qui convient.

6. « Autres charges » ou libellés porteurs de sens

La même difficulté se pose pour les libellés de charges.

Supposons qu'une entité présente :

Autres charges d'exploitation — 8 millions de dollars

Le solde comprend :

• Coûts de restructuration : 4 millions de dollars
• Transaction judiciaire : 2,5 millions de dollars
• Autres charges d'exploitation : 1,5 million de dollars

Le comptable devrait se demander si ces éléments diffèrent assez, par leur nature ou d'autres caractéristiques, pour justifier une désagrégation supplémentaire.

L'objectif n'est pas de produire un état d'un détail excessif.

Il s'agit de veiller à ce que l'information significative ne soit pas cachée derrière un libellé générique.

7. Les libellés doivent être cohérents dans tous les états financiers

Prenons la présentation suivante :

Même si les chiffres concordent, des libellés discordants rendent les états financiers plus difficiles à suivre.

Une approche plus claire retiendrait une terminologie cohérente ou un renvoi compréhensible.

Les comptables devraient examiner la relation entre :

Grand livre → balance générale → affectation aux états financiers → états de synthèse → notes

Une structure de reporting cohérente garantit l'exactitude des libellés de postes dans l'ensemble des états financiers.

Que doivent réellement changer les comptables ?

La mise en œuvre d'IFRS 18 est l'occasion de revoir le vocabulaire employé dans toute l'information financière.

1. Revoyez les intitulés existants. Repérez les intitulés d'états financiers peu clairs ou incohérents. Conservez ceux qui restent appropriés.
2. Préservez les sous-totaux définis par les IFRS. Assurez-vous que le résultat opérationnel et les autres sous-totaux requis sont calculés et identifiés conformément à IFRS 18.
3. Revoyez les libellés génériques. Examinez les soldes significatifs présentés en Autres produits, Autres charges, Coûts divers, Autres actifs ou Autres passifs.
4. Alignez le système de reporting. Revoyez les libellés du grand livre, les affectations, les modèles d'états financiers et les intitulés de notes.
5. Revoyez la présentation comparative. Assurez-vous que les changements de libellé et de présentation se retrouvent dans l'information comparative, le cas échéant.

Liste de contrôle de préparation du comptable

• Les intitulés des états financiers sont-ils clairs et appropriés ?
• Les sous-totaux définis par les IFRS sont-ils correctement calculés et identifiés ?
• Un libellé pourrait-il donner une image inexacte du montant ?
• Les soldes significatifs appellent-ils des libellés plus informatifs ?
• Les libellés génériques « Autres » sont-ils étayés par une appréciation de l'agrégation ?
• Les libellés concordent-ils entre les états de synthèse et les notes ?
• Les modèles de reporting et les instructions d'affectation ont-ils été revus ?
• L'information comparative est-elle présentée de manière cohérente ?

Le message clé

IFRS 18 ne supprime pas la liberté de choisir les intitulés et les libellés. Elle rend plus importante la distinction entre terminologie souple et information financière définie.

Pour le comptable, trois principes devraient guider cet examen :

Intitulés : gardez-les clairs et appropriés.

Sous-totaux définis : utilisez-les correctement.

Libellés des postes : rendez-les porteurs de sens et suffisamment informatifs.